Entreprise 77

Juin

Déclarations du 5 juin 2009
• Déclaration et paiement de TVA correspondant aux opérations de mai 2009. • Employeurs occupant au (...)
Déclarations du 5 juin 2009

Déclaration du 8 juin 2009
Employeurs occupant au moins 50 salariés : relevé des contrats conclus ou résiliés en mai 2009 à (...)
Déclaration du 8 juin 2009

Déclaration du 11 juin 2009
Assujettis à la TVA réalisant des opérations intracommunautaires : dépôt de la déclaration (...)
Déclaration du 11 juin 2009

Déclarations du 15 juin 2009
• Employeurs assujettis à la taxe sur les salaires : paiement de la taxe sur les rémunérations (...)
Déclarations du 15 juin 2009

Déclarations du 20 juin 2009
• Artisans, commerçants et industriels : paiement par prélèvement mensuel des cotisations (...)
Déclarations du 20 juin 2009

Déclaration du 25 juin 2009
Employeurs occupant au moins 50 salariés : paiement des charges sociales sur les salaires de mai (...)
Déclaration du 25 juin 2009

Déclarations du 30 juin 2009
• Sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés ayant clos leur exercice le 31 mars 2009 : dépôt de la (...)
Déclarations du 30 juin 2009

Déclaration du 30 juin 2008
Contribuables n’ayant pas opté pour le paiement mensuel de l’impôt sur le revenu et/ou de leurs (...)
Déclaration du 30 juin 2008

Déclaratio du 30 juin 2008
Contribuables ayant opté pour la mensualisation de leur impôt sur le revenu et/ou de leurs impôts (...)
Déclaratio du 30 juin 2008

Déclaratio du 30 juin 2008
Entreprises appliquant la participation aux résultats : rapport annuel au comité (...)
Déclaratio du 30 juin 2008

Déclaration du 30 juin 2008
Entreprises à établissements multiples comprenant au moins 300 salariés : consultation du comité (...)
Déclaration du 30 juin 2008

Déclaration du 30 juin 2008
Sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés ayant clos leur exercice le 31 mars 2008 : dépôt de la (...)
Déclaration du 30 juin 2008

Déclaration du 25 juin 2008
Employeurs occupant au moins 50 salariés : paiement des charges sociales et, le cas échéant, du (...)
Déclaration du 25 juin 2008

Déclaration du 20 juin 2008
Professionnels libéraux : paiement par prélèvement mensuel des cotisations d’assurance (...)
Déclaration du 20 juin 2008

Déclaration du 20 juin 2008
Artisans, commerçants et industriels : paiement par prélèvement mensuel des cotisations (...)
Déclaration du 20 juin 2008

Déclaration du 15 juiin 2008
Entreprises à établissements multiples comprenant au moins 300 salariés : communication aux (...)
Déclaration du 15 juiin 2008

Déclaration du 15 juin 2008
Employeurs occupant au moins 50 salariés : paiement des charges sociales et, le cas échéant, du (...)
Déclaration du 15 juin 2008

Déclaration du 15 juin 2008
Entreprises dont l’effectif est supérieur à 9 et inférieur à 50 et entreprises de 9 salariés au plus (...)
Déclaration du 15 juin 2008

Déclaration du 15 juin 2008
Assujettis à la taxe professionnelle : versement de l’acompte de taxe professionnelle venu à (...)
Déclaration du 15 juin 2008

Déclaration du 15 juin 2008
Redevables de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) : dépôt auprès de la recette des impôts de (...)
Déclaration du 15 juin 2008

Déclaration du 15 juin 2008
Sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés : versement de l’acompte d’impôt sur les (...)
Déclaration du 15 juin 2008

Déclaration du 15 juin 2008
Sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés ayant clos leur exercice le 29 février 2008 : paiement du (...)
Déclaration du 15 juin 2008

Déclaration du 15 juin 2008
Employeurs assujettis à la taxe sur les salaires : paiement de la taxe sur les rémunérations (...)
Déclaration du 15 juin 2008

Déclaration du 12 juin 2008
Assujettis à la TVA réalisant des opérations intracommunautaires : dépôt de la déclaration (...)
Déclaration du 12 juin 2008

Déclaration du 8 juin 2008
Employeurs occupant au moins 50 salariés : envoi à la DDTE du relevé des contrats conclus ou (...)

Déclaration du 5 juin 2008
Professionnels libéraux : paiement par prélèvement mensuel des cotisations d’assurance (...)
Déclaration du 5 juin 2008

Déclaration du 5 juin 2008
Artisans, commerçants et industriels : paiement par prélèvement mensuel des cotisations (...)
Déclaration du 5 juin 2008

Déclaration du 5 juin 2008
Employeurs occupant au moins 50 salariés : paiement des charges sociales et, le cas échéant, du (...)
Déclaration du 5 juin 2008

Déclaration du 5 juin 2008
Déclaration et paiement de la TVA correspondant aux opérations de mai 2008.
Déclaration du 5 juin 2008